CépiDc - CIM9 - Notes pour le codage

Notes pour le codage des causes de décès

Lorsqu'une affection relevant de l'une des rubriques énumérées ciaprès est signalée comme cause de décès, le codage est subordonné aux indications de la note se rapportant à cette rubrique. Des notes relatives aux causes liées accompagnent les rubriques dont certaines associations sont exclues.

012 Autres tuberculoses de l'appareil respiratoire, à l'exception de la pleurésie classée à 012.0

013-017 Tuberculose d'autres organes

A l'exclusion des associations avec une affection classée en 011 (Tuberculose pulmonaire)
(011), à moins que l'affection retenue ne soit indiquée comme la cause initiale de l'affection classée en 011, avec une durée dépassant celle de cette dernière.

035 Erysipèle
037 Tétanos
038 Septicémie
Classer à ces rubriques si la maladie suit une vaccination ou une blessure légère (toute affection classée en N910-N919, piqûre, écorchure, coupure légère, plaie perforante (sauf du tronc), meurtrissure des tissus superficiels ou des parties externes, contusion des tissus superficiels ou des parties externes, brûlure du premier degré); si la blessure est plus grave, la retenir comme cause initiale.
036.2 Méningococcémie
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
036.0 Méningite méningococcique (036.0)
036.1 Encéphalite méningococcique (036.1)
036.3 Syndrome de Waterhouse-Friderichsen, d'origine méningococcique (036.3)
196 Tumeur maligne des ganglions lymphatiques, secondaire ou sans précision
197 Tumeur maligne secondaire de l'appareil respiratoire et de l'appareil digestif
198 Autres tumeurs malignes secondaires
Ces rubriques ne doivent pas être utilisées pour le codage des causes initiales de décès. Voir bas de page .
244.0 Hypothyroïdie postopératoire

Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes initiales de décès. Lorsque le motif de l'intervention est inconnu et qu'il n'est pas possible de le retrouver, classer à 246.9. Voir Opérations, bas de page.

251.3 Hypo-insulinémie postopératoire
Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes initiales de décès. Lorsque le motif de l'intervention est inconnu et qu'il n'est pas possible de le retrouver, classer à 577.9. Voir Opérations, bas de page.
292 Psychoses dues aux drogues
A l'exclusion des associations avec mention de pharmacodépendance (304).
293-294 Psychoses transitoires et autres psychoses organiques
299.1 Psychose désintégrative
Ces rubriques ne doivent pas être utilisées si l'affection somatique initiale est connue.
303 Syndrome de dépendance alcoolique
A l'exclusion des associations avec:
psychoses alcooliques classées à 291.0-291.3, 291.5-291.9 (291.0291.3, 291.5-291.9)
complications somatiques telles que:
cirrhose du foie (571.2)
épilepsie (345.0)
gastrite (535.3).
304 Pharmacodépendance

Cette rubrique comprend la pharmacodépendance avec mention de narcotisme aigu, d'abus de drogues (aigu), de surdosage, d'intoxication ou d'empoisonnement par des substances engendrant la pharmacodépendance, d'origine accidentelle, ou indéterminée quant à la nature accidentelle ou volontaire.

305.1 Abus de tabac sans dépendance
l'exclusion des cas où cet état est signalé comme la cause initiale d'affections somatiques telles que:
bronchite (490-491)
emphysème (492)
cardiopathie ischémique (410-414).
310 Troubles mentaux spécifiques, non psychotiques, consécutifs à une atteinte cérébrale organique
317-319 Retard mental
Cette rubrique ne doit pas être utilisée lorsque l'affection somatique initiale est connue.
331.0 Maladie d'Alzheimer
331.1 Maladie de Pick
A l'exclusion de l'association avec mention de démence (290.1).
331.2 Dégénérescence cérébrale sénile
A l'exclusion de l'association avec mention de démence (290.0).
342 Hémiplégie
Cette rubrique ne doit pas être utilisée si la cause de l'hémiplégie est connue.
344 Autres syndromes paralytiques
Cette rubrique ne doit pas être utilisée si la cause de la paralysie est connue.
345 Epilepsie

Cette rubrique comprend les accidents dus à l'épilepsie.
Elle exclut l'épilepsie traumatique (à classer aux rubriques appropriées du chapitre XVII et du code E; lorsque la nature et la cause du traumatisme sont inconnues, classer à 854.0 et E928.9).

369 Cécité et baisse de vision
389 Surdité
Ces rubriques ne doivent pas être utilisées si l'affection antécédente est connue.
383.3 Complications après mastoïdectomie

Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes initiales de décès. Lorsque le motif de l'opération est inconnu et qu'il n'est pas possible de le retrouver, classer à 385.9.
Voir Opérations, en bas de page.

394.9 Maladies de la valvule mitrale, sans précision
A l'exclusion des associations avec affections classées à 424.0 (424.0).
397 Maladies d'autres régions de l'endocarde
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
394 (Maladies de la valvule mitrale) (394)
395 (Maladies de la valvule aortique) (395)
396 (Maladies des valvules mitrale et aortique) (396).
397.1 Maladies rhumatismales de la valvule pulmonaires
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
397.0 (Maladies de la valvule tricuspide) (397.0).
401 Hypertension essentielle
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
402 (Cardiopathie due à l'hypertension) (402)
403 (Néphropathie due à l'hypertension) (403)
404 (Cardio-néphropathie due à l'hypertension) (404)
410-414 (Cardiopathies ischémiques) (410-414)
430-438 (Maladies vasculaires cérébrales) (430-438)
580-583 (Néphrite et syndrome néphrotique, sauf néphropathie (chronique) et maladie chronique du rein) (580-583)
585 (Insuffisance rénale chronique) (403)
586 (Insuffisance rénale non précisée) (403)
587 (Sclérose rénale non précisée) (403).
Cette rubrique ne sera pas utilisée si l'affection classée à 401 est signalée comme la cause initiale de:
362.1 (Rétinopathie)(362.1)
394.0 (Sténose mitrale, non précisée d'origine rhumatismale) (424.0)
394.2 (Rétrécissement avec insuffisance mitrale, non précisés d'origine rhumatismale) (424.0)
394.9 (Maladies de la valvule mitrale, autres et sans précision) (424.0)
396 (Maladies des valvules mitrale et aortique, non précisées d'origine rhumatismale) (424.0)
397.0 (Maladie de la valvule tricuspide non précisée d'origine rhumatismale) (424.2)
424 (Autres maladies de l'endocarde) (424)
428 (Insuffisance cardiaque) (402)
429.0 (Myocardite, sans précision) (402)
429.1 (Dégénérescence du myocarde) (402)
429.2 (Maladie cardio-vasculaire, sans précision) (402)
429.3 (Cardiomégalie) (402)
429.8 (Autres cardiopathies mal définies) (402)
429.9 (Cardiopathies sans précision) (402)
et de néphropathie (chronique) et maladie rénale (chronique) classées à 582, 583 et 593.9 (403).
402 Cardiopathie due à l'hypertension artérielle
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
403 (Néphropathie due à hypertension artérielle) (404)
404 (Cardio-néphropathie due à hypertension du rein) (404)
410-414 (Cardiopathie ischémique) (410-414)
585 (Insuffisance rénale chronique) (404)
586 (Insuffisancerénale,sansprécision)(404)
587 (Sclérose rénale, sans précision) (404).
403 Néphropathie due à l'hypertension artérielle
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
402 (Cardiopathie due à hypertension) (404)
404 (Cardio-néphropathie due à hypertension) (404)
410-414 (Cardiopathie ischémique) (410-414)
Cette rubrique ne sera pas utilisée si l'affection classée en 403 est signalée comme la cause initiale de :
428 (Insuffisance cardiaque) (404)
429.0 (Myocardite, sans précision) (404)
429.1 (Dégénérescence du myocarde) (404)
429.2 (Maladie cardio-vasculaire, sans précision) (404)
429.3 (Cardiomégalie) (404)
429.8 (Autres cardiopathies mal définies) (404)
429.9 (Cardiopathies, sans précision) (404).
404 Cardio-néphropathie due à l'hypertension artérielle
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
410-414 (Cardiopathie ischémique) (410-414).
405 Hypertension secondaire
Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes initiales de décès.
411 Autres formes aiguës et subaiguës des cardiopathies ischémiques
412 Infarctus ancien du myocarde
413 Angine de poitrine
414 Autres formes de cardiopathie ischémique chronique
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 410 (infarctus aigu du myocarde) (410).
416.9 Cœur pulmonaire chronique, sans précision
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 737.3 (cyphoscoliose et scoliose) (416.1).
Cette rubrique ne doit pas être utilisée lorsque l'affection pulmonaire initiale est connue.
428 Insuffisance cardiaque
429.9 Cardiopathies, sans précision
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 737.3 (cyphoscoliose et scoliose) (416.1).
424 Autres maladies de l'endocarde
Lorsqu'il est fait mention de plus d'une valvule, la classification doit se faire dans l'ordre de priorité suivant : valvule mitrale, aortique, tricuspide, pulmonaire.
426 Troubles de conduction
427 Dysrythmies cardiaques
428 Insuffisance cardiaque
429 Complications des cardiopathies et maladies cardiaques mal définies, 429.4 excepté
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 410-414(cardiopathie ischémique) (410-414).
428.9 Insuffisance cardiaque, sans précision
429.9 Cardiopathies, sans précision
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 737.3 (cyphoscoliose et scoliose) (416.1).
424 Autres maladies de l'endocarde

Lorsqu'il est fait mention de plus d'une valvule, la classification doit se faire dans l'ordre de priorité suivant : valvule mitrale, aortique, tricuspide, pulmonaire.

426 Troubles de conduction
427 Dysrythmies cardiaques
428 Insuffisance cardiaque
429 Complications des cardiopathies et maladies cardiaques mal définies, 429.4 excepté
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 410-414 (cardiopathie ischémique) (410-414).
428.9 Insuffisance cardiaque, sans précision
429.9 Cardiopathies, sans précision
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 518.4 (oedème aigu du poumon, sans précision) (428.1).
429.4 Troubles fonctionnels après chirurgie cardiaque

Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes initiales de décès. Lorsque le motif de l'opération est inconnu et ne peut être retrouvé, classer à 429.9. Voir Opérations, en bas de page

437.0 Athérosclérose cérébrale
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
430-434 (Hémorragie et infarctus cérébral) (430-434)
436 (Maladie cérébro-vasculaire aiguë mais mal définie) (436).
Cette rubrique ne sera pas utilisée si l'affection classée à 437.0 est signalée comme cause initiale d'affections classées en:
249.9 (Démence, sans précision) (290.4)
332.0 (Maladie de Parkinson) (332.0).
440 Athérosclérose
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
401-404 (Maladie hypertensive) (401-404)
410-414 (Cardiopathie ischémique) (410-414)
429.0 (Myocardite, sans précision) (429.0)
429.1 (Dégénérescence du myocarde) (429.1)
429.2 (Maladie cardio-vasculaire, sans précision) (429.2)
430-438 (Maladie cérébro-vasculaire) (430-438).
Cette rubrique ne sera pas utilisée si l'affection classée à 440 est signalée comme cause initiale de:
394.0 (Sténose mitrale non précisée d'origine rhumatismale) (424.0)
394.2 (Sténose avec insuffisance mitrale, non précisées d'origine rhumatismale) (424.0)
394.9 (Maladies de la valvule mitrale autres et sans précision) (424.0)
396 (Maladies des valvules mitrale et aortique non précisées d'origine rhumatismale) (424.0)
397.0 (Maladies de la valvule tricuspide, non précisées d'origine rhumatismale) (424.2)
424 (Autres maladies de l'endocarde) (424)
441-447 (Autres maladies des artères et artérioles) (441-447)
557 (Insuffisance vasculaire intestinale) (557)
587 (Sclérose rénale, sans précision) (403)
et de: mal de Bright (chronique), néphrite (chronique) (interstitielle), néphropathie (chronique) et maladie rénale (chronique), seulement, classés à 582, 583, 593.9 (403).
440.9 Athérosclérose, généralisée et sans précision
A l'exclusion des associations avec la gangrène classée en 785.4 (440.2) et si l'affection est signalée comme cause initiale des affections classées en:
294.9 (Démence, non précisée) (290.4)
332.0 (Maladie de Parkinson) (332.0).
457.0 Syndrome de lymphoedème après mastectomie

Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes initales de décès. Lorsque le motif de l'intervention est inconnu et qu'il n'est pas possible de le retrouver, classer à 611.9. Voir Opérations, en bas de page.

460 Nasopharyngite aiguë [rhume banal]
465 Infections aiguës des voies respiratoires supérieures à localisations multiples ou non précisées

Ces rubriques ne seront pas utilisées si l'affection classée en 460 ou 465 est signalée comme cause initiale de maladies plus graves telles que méningite (322.9), abcès intracrânien (324.0), otite moyenne (381, 382), mastoïdite et affections apparentées (383), pneumonie et grippe (480-483, 485-487), bronchite et bronchiolite (466, 490, 491), néphrite aiguë (580.0-580.9).

466.0 Bronchite aiguë
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 491 (bronchite chronique) (491).
490 Bronchite, non précisée comme aiguë ni chronique
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
492 (Emphysème) (491.2)
496 (Obstruction chronique des voies aériennes, non classée ailleurs) (491.2).
491.9 Bronchite chronique, sans précision

A l'exclusion des associations avec une affection classée à 492 (Emphysème) (491.2).
Cette rubrique ne sera pas utilisée si l'affection classée en 491.9 est choisie comme cause initiale (voir note ci-après sous 493) lorsque l'asthme est également mentionné (491.2).

492 Emphysème
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
490 (Bronchite non précisée comme aiguë ni chronique) (491.2) 491 (Bronchite chronique) (491.2).
493 Asthme

Lorsque l'asthme et la bronchite (aiguë) (chronique) sont signalés séparément sur le même certificat de cause de décès, la cause initiale sera choisie en appliquant la règle générale ou les règles 1, 2 ou 3 de façon normale. Aucun des termes ne devra être traité comme un adjectif qualificatif de l'autre.

500 Pneumoconiose des mineurs de charbon
501 Asbestose
502 Pneumoconiose due à d'autres silicates ou silices
505 Pneumoconiose, sans précision

A l'exclusion des associations avec une affection classée en 011 (tuberculose pulmonaire) (011).

518.4 Œdème aigu du poumon, sans précision
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
428.9 (Insuffisance cardiaque, sans précision) (428.1) 429.9 (Cardiopathies sans précision) (428.1).
564.2 Syndromes consécutifs à la chirurgie gastrique
564.3 Vomissements consécutifs à la chirurgie gastro-intestinale
569.6 Mauvais résultat fonctionnel d'une colostomie ou entérostomie
576.0 Syndrome postcholécystectomie
579.2 Syndrome de l'anse afférente
579.3 Malabsorption postchirurgicale, autre et sans précision

Ces sous-rubriques ne seront pas utilisées pour le codage de la cause initiale de décès. Si le motif de l'opération est inconnu et ne peut être retrouvé, classer respectivement en 537.9, 537.9, 569.9, 575.9, 569.9 et 569.9. Voir Opérations, en bas de page.

580 Glomérulonéphrite aiguë

Cette rubrique ne sera pas utilisée lorsque l'affection est signalée comme la cause initiale des affections classées en 582 (glomérulonéphrite chronique) (582).

585 Insuffisance rénale chronique
586 Insuffisance rénale, sans précision
587 Sclérose rénale, sans précision
A l'exclusion d'associations avec une affection classée en:
401 (Hypertension essentielle) (403)
402 (Cardiopathie due à hypertension) (404)
403 (Néphropathie due à hypertension) (403).
606 Stérilité chez l'homme
628 Stérilité chez la femme
Ces rubriques ne doivent pas être utilisées si la cause de la stérilité est connue.
639 Complications consécutives aux avortements et aux grossesses ectopiques ou molaires
Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes de décès.
652 Position et présentation anormales du foetus
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 653 (Disproportion) (653).
653.4 Disproportion foeto-pelvienne
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 653.0-653.3 (Anomalie du bassin) (653.0-653.3).
660.0 Dystocie par position foetale anormale au début du travail
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 660.1 (Dystocie osseuse) (660.1).
737.3 Cyphoscoliose et scoliose
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
416.9 (Coeur pulmonaire, sans précision) (416.1)
428 (insuffisance cardiaque) (416.1)
429.9 (Cardiopathies, sans précision) (416.1).
760-779 Certaines affections dont l'origine se situe dans la période périnatale
A l'exclusion des séquelles de paralysie cérébrale à l'âge de 4 semaines ou plus (333.7, 343).
765 Troubles en rapport avec la brièveté de la gestation et l'insuffisance du poids de naissance, sans précision
766 Troubles en rapport avec une longue gestation et un poids élevé à la naissance
Ces rubriques ne doivent pas être utilisées si une autre cause de mortalité périnatale est signalée.
800-999 Lésions traumatiques et empoisonnements

Ne pas utiliser ces rubriques pour le codage des causes initiales de décès. Cependant, elles peuvent l'être, en tant que rubriques additionnelles, en complément des rubriques appropriées E800-E999.

800-803 Fracture du crâne

Si plusieurs foyers de fracture sont mentionnés, les classer dans l'ordre de préférence suivant : fracture de la base, de la voûte, autres.

958 Diverses complications précoces des traumatismes
Cette rubrique ne sera pas utilisée si l'on connaît la nature du traumatisme en cause.
960-999 Empoisonnement par médicaments et produits biologiques

A l'exclusion des empoisonnements, accidentels ou non précisés quant à leur origine accidentelle ou volontaire, par des drogues engendrant la pharmacodépendance si celle-ci est mentionnée (304).

E850-E858 Empoisonnement accidentel par médicaments ou substances biologiques
E980 Empoisonnement par substances solides ou liquides causé d'une manière indéterminée quant à l'intention
A l'exclusion de l'empoisonnement par drogues engendrant la dépendance, si la pharmacodépendance est mentionnée (304).

Notes pour l'interprétation des causes de décès
indiquées sur les certificats

Les règles ci-dessus permettront, en général, de déterminer la cause initiale de décès à retenir pour l'établissement des tableaux de mortalité. Cependant, chaque pays aura intérêt à développer ces règles suivant le degré de cohérence et de complétude des renseignements fournis dans les certificats médicaux. Les indications ci-après aideront à formuler de telles instructions complémentaires.

I. Directives pour la détermination de la probabilité des enchaînements
A. Présomption d'une cause intermédiaire
On est en droit de présumer une cause intermédiaire (partie I du certificat) afin de pouvoir accepter l'enchaînement mentionné, mais le classement ne doit pas être modifié de ce fait.

Exemple 1:     I (a) Hémorragie cérébrale
                           (b) Néphrite chronique

Classer à néphrite chronique (582.9). L'hypertension est supposée cause intermédiaire entre l'hémorragie cérébrale et la néphrite chronique, cause initiale.

Exemple 2:     I (a) Arriération mentale
                           (b) Décollement prématuré du placenta

Classer à décollement prématuré du placenta (762.1). Il est nécessaire d'admettre la survenue d'un traumatisme obstétrical, d'anoxie ou d'hypoxie comme cause intermédiaire entre l'arriération mentale et la cause initiale (décollement prématuré du placenta).

B. Interprétation des mots «tout à fait improbable»

A titre d'indication pour l'interprétation des mots «tout à fait improbable», employés dans les règles qui régissent le choix de la cause, voici quelques exemples d'enchaînements à considérer comme tels:

(a) maladie infectieuse ou parasitaire (001-139) autre que la colite, l'entérite, la gastro-entérite et la diarrhée (009.1, 009.3), certaines maladies dues aux mycobactéries (031), l'érysipèle (035), le tétanos (037), la septicémie ou la pyohémie (038), la gangrène gazeuse (040.0), l'angine de Vincent (101) et les mycoses (l10-119) déclarées comme étant «dues à» toute maladie en dehors du groupe;
(b) tumeur maligne déclarée comme étant «due à» toute autre maladie;
(c) malformation congénitale (740-759) déclarée comme étant «due à» toute autre maladie, y compris la prématurité;
(d) diabète (250) déclaré comme étant «du à» toute autre maladie, excepté l'hémochromatose (275.0), les maladies du pancréas (577), dont les tumeurs;
(e) hémophilie (286.0-286.2) ou grippe (487) déclarées comme étant «dues à» toute autre maladie;
(f) rhumatisme articulaire aigu (390-392) ou cardiopathie rhumatismale (393-398) déclarés comme étant «dus à» toute maladie autre qu'angine à streptocoques (034.0), scarlatine (034.1), septicémie à streptocoques (038.0), amygdalite aiguë (463);
(g) maladie non inflammatoire du système nerveux central (330-349, 430-438) déclarée comme étant «due à» une maladie de l'appareil digestif (520-579) ou, sauf pour l'embolie cérébrale (434.1), comme étant «due à» l'endocardite (394-397, 421, 424);
(h) cardiopathie ischémique chronique (412-414) déclarée comme étant «due à» un néoplasme quelconque;
(i) toute affection signalée comme d'origine athéroscléreuse [artérioscléreuse] signalée comme étant «due à» un néoplasme;
(j) toute affection hypertensive déclarée comme étant «due à» un cancer à l'exception des carcinoïdes ou des néoplasmes endocriniens ou rénaux.
(k) affection ayant débuté à une date «X» déclarée comme étant «due à» une affection ayant débuté à une date «Y», quand «X» est antérieure à «Y».

Cette liste d'enchaînements «tout à fait improbables» n'est pas exhaustive; dans les autres cas, on suivra la règle générale, à moins qu'il n'y ait des raisons péremptoires de ne pas le faire.
On pourra accepter comme possibles, dans la partie I du certificat, les enchaînements suivants:
Maladies aiguës ou terminales de l'appareil circulatoire, comprises dans la liste suivante, déclarées comme étant « dues à» une tumeur maligne, au diabète ou à l'asthme.
410 Infarctus aigu du myocarde
411 Autres formes aiguës ou subaiguës des cardiopathies ischéiniques
415 Affections cardio-pulmonaires aiguës
420 Péricardite aiguë
421 Endocardites aiguë et subaiguë
422 Myocardite aiguë
426 Troubles de la conduction cardiaque
427 Troubles du rythme cardiaque
428 Insuffisance cardiaque
429.8 Autres cardiopathies mal définies
430-438 Maladies vasculaires cérébrales, sauf 437.0-437.5, 437.9, 438.

II. Influence de la durée sur le classement

Pour l'appréciation de l'ordre dans lequel les causes directes et antécédentes sont inscrites sur le certificat, on tiendra compte de toutes les indications relatives à l'intervalle qui s'est écoulé entre le début de la maladie ou de l'état signalé, et le moment du décès. Cela vaut pour l'interprétation des enchaînements «tout à fait improbables» (alinéa I (k)) et pour l'application de la règle 11.

Une affection figurant dans la Classification internationale sous la rubrique «Malformations congénitales (740-759)» doit être classée comme telle même lorsque le certificat médical ne spécifie pas qu'elle est de nature congénitale si l'intervalle entre le début de l'affection et le décès, ainsi que l'âge du sujet décédé, indiquent que cette affection existait depuis la naissance.

La Classification internationale prévoit des rubriques spéciales à utiliser pour indiquer que certains troubles ou traumatismes sont la cause de diverses séquelles. Dans bien des cas, ces séquelles comprennent des affections observées un an ou plus après le début de la maladie ou du traumatisme (voir également ci-après: séquelles).

III. Séquelles

Certaines rubriques de la Classification internationale (N_s 137, 138, 139, 268.1, 326, 438, 905-909) sont à utiliser pour le classement de la cause initiale de décès afin d'indiquer que la mort résulte des conséquences éloignées d'une maladie ou d'un traumatisme plutôt que de leur forme active. (Les rubriques E929, E959, E969, E977, E989 et E999 doivent être utilisées pour indiquer que certaines causes extérieures sont à l'origine de séquelles). La règle 10 s'applique à ces rubriques spéciales. Des conseils relatifs à l'interprétation des séquelles sont données dans chacune des rubriques des séquelles les concernant dans la Table analytique et dans le code E. On trouvera ci-après des explications complémentaires à propos des rubriques 137, 139.0 et 139.1.

137 Séquelles de tuberculose

Les séquelles de tuberculose comprennent les manifestations indiquées comme telles ou comme phénomènes résiduels d'une maladie tuberculeuse qualifiée de: cicatrisée, guérie, inactive, latente ou non évolutive, à moins qu'il n'y ait des signes de tuberculose en activité.

139.0 Séquelles d'encéphalite virale

Ces «séquelles» comprennent des manifestations désignées comme telles, ainsi que celles qui existaient un an ou plus après le début de la maladie causale.

139.1 Séquelles de trachome

Ces séquelles comprennent les manifestations résiduelles du trachome qualifié de guéri, ou de non évolutif, et certaines affections, précisées comme d'étiologie trachomateuse, telles que: cécité, entropion cicatriciel ou cicatrices conjonctivales, à moins qu'il n'y ait des signes d'infection évolutive.

139.8 Séquelles d'autres maladies infectieuses et parasitaires

Ces «séquelles» comprennent les manifestations indiquées comme telles, ou comme phénomènes résiduels de certaines maladies, infectieuses et parasitaires, qualifiées de cicatrisées, de guéries, d'inactives, de latentes ou de non évolutives, à moins qu'il n'y ait des signes d'activité des maladies. Cette sous-rubrique comprend aussi les affections chroniques précisées comme étant «dues à» des maladies classées à 001-003, 020-022, 027.0, 032-037, 047, 048, 049.0, 049.1, 050, 052-056, 060, 066.2, 071-073, 080-083, 130 et les manifestations résiduelles en évidence un an ou plus après le début de ces maladies.

IV. Restrictions liées au sexe

Certaines rubriques de la Classification internationale se rapportent à un seul sexe (N_s 175, 185-187, 222, 233.4-233.6, 236.4-236.6, 257, 600-608 pour le sexe masculin, et N_s 174, 179-184, 218-221, 233.1-233.3, 236.0-236.3, 256, 614-676 pour le sexe féminin). Si, après vérification, il y a incompatibilité entre le sexe et la cause de décès indiquée sur le certificat, le décès doit être classé à «autres causes inconnues ou non précisées (799.9)».

V. Opérations

Si le certificat indique une opération comme cause de décès, sans mentionner l'affection pour laquelle le sujet a été opéré, non plus que les constatations faites lors de l'opération, et si l'index ne prévoit aucun classement, il y a lieu d'admettre l'existence de l'affection pour laquelle l'opération en question est généralement pratiquée et le classement devra s'effectuer conformément aux règles indiquées ci-dessus pour le choix de la cause de décès. Toutefois, si le nom de l'opération laisse subsister un doute quant à l'affection particulière qui existait, on devra s'efforcer d'obtenir des renseignements complémentaires. A défaut de ces renseignements, classer dans la catégorie résiduelle correspondant à l'organe ou à la localisation indiquée par le nom de l'opération (par exemple: classer à 537.9 les décès imputés à une gastrectomie); si le nom de l'opération n'indique pas d'organe ou de localisation (par exemple : laparotomie), classer à «Autres causes inconnues ou non précisées (799.9)», à moins qu'il ne soit fait mention d'une complication postopératoire ou d'un accident à l'occasion d'un traitement.

VI. Tumeurs malignes
A. Types morphologiques

Les types morphologiques, classés aux pages 673 à 696, sont mentionnés dans l'Index alphabétique avec leur code M et une indication pour le codage selon siège. Ceci est fait de plusieurs façons: référence à la liste des «tumeurs» figurant dans l'Index lorsque le type morphologique s'observe dans de nombreux organes, par exemple:

Adénoacanthome (M8570/3)-voir Tumeur, maligne

référence à une partie spéciale de cette liste lorsque le type morphologique se rencontre dans un type particulier de tissu, par exemple:

Sarcome (M8800/3) - voir tumeur maligne du tissu conjonctif
codage du siège, le plus vraisemblable, lorsqu'aucun siège n'est précisé, par exemple:
Astrocytome (M9400/3)
site précisé-voir Tumeur, maligne
site non précisé 191.9

numéro de la rubrique à utiliser, quel que soit le siège signalé, lorsque la grande majorité des tumeurs du type morphologique en cause se rencontre dans un organe déterminé, par exemple:

Hépatocarcinome (M8170/3) 155.0

Il s'ensuit pour le codeur l'obligation de rechercher le type morphologique dans l'Index alphabétique avant de procéder au codage selon le siège de la tumeur.

Si un terme morphologique se termine par le suffixe «ose» et ne se trouve pas dans l'Index, il sera codé de la même manière que le nom de la tumeur auquel le suffixe «ose» a été ajouté. Ainsi, la neuroblastomatose sera codée de la même manière que le neuroblastome, mais l'hémangiomatose, qui apparaît dans l'Index, n'est pas codée de la même manière que l'hémangiome.

Il n'a pas été possible d'insérer toutes les combinaisons de préfixés utilisées pour former les termes morphologiques composés. Par exemple, le codeur ne trouvera pas dans l'Index le terme «chondrofibrosarcome» mais celui de «fibrochondrosarcome (M9220/3)-voir Tumeur maligne, cartilage», qui comprend les mêmes préfixes, mais placés dans un ordre différent; le premier terme sera codé de la même manière que le second.

B. Localisations multiples

Si le certificat mentionne des tumeurs malignes ayant plusieurs sièges, il convient de choisir celui qui est indiqué comme primitif, quel que soit l'ordre dans lequel les affections ont été mentionnées sur le certificat. Cette indication pourrait être:

(a) la désignation d'un siège comme primitif;
Exemple:     I (a) Carcinome de la vessie
                           (b) Tumeur primitive du rein
Classer à carcinome du rein (189.0).
(b) la mention d'autres sièges qualifiés de «secondaires», «métastasiques» ou «disséminés»;
Exemple:     I (a) Carcinome du sein avec tumeurs secondaires cérébrales
Classer à carcinome du sein (174.9).
Exemple:     I (a) Cancer du poumon avec dissémination au rein, aux surrénales et au cerveau
Classer à cancer du poumon (162.9).
(c) un ordre satisfaisant faisant ressortir le caractère primitif d'un siège:
Exemple:     I (a) Cancer du foie
                           (b) Cancer de l'estomac
Classer à cancer de l'estomac (151.9). L'ordre utilisé indique que l'estomac est le siège primitif.
Lorsqu'une tumeur maligne de ganglions lymphatiques n'est pas formellement désignée comme primitive, on admettra qu'elle est secondaire.
Exemple:     I (a) Cancer du ganglion supraclaviculaire
                           (b)
                           (c)
                    II Carcinome gastrique
Classer à cancer de l'estomac (151.9).

S'il n'y a aucune indication quant au siège primitif, ou s'il apparaît qu'il y avait plusieurs tumeurs malignes primitives (par exemple, si les sièges sont portés sur la même ligne ou dans des parties différentes du certificat, il faut préférer un siège bien défini à un autre siège mal défini (classé à la rubrique 195); sinon choisir le siège mentionné en premier lieu.

Exemple     I (a) Carcinome du sein et du cœcum
Classer à carcinome du sein (174.9).
Exemple:     I (a) Carcinome de la glande surrénale
                           (b)
                           (c)
II Carcinome du cœcum
Classer à carcinome de la glande surrénale (194.0).
Exemple:     I (a) Cancer de l'abdomen et de l'estomac
Classer à cancer de l'estomac (151.9).
C. Description, du siège, imprécise ou douteuse

Les tumeurs dont le siège est désigné par un préfixe tel que «péri», «para», «pré», «supra», «infra», etc., ou «dans telle région anatomique», et qui ne figurent pas dans l'Index, seront codées comme suit: pour les types morphologiques inclus dans les numéros 170, 171, 172, 173, 191, 192, utiliser la subdivision appropriée d'une de ces rubriques; sinon les classer à la sous-rubrique appropriée de 195 (sièges autres et mal définis).

Exemple:     I (a) Fibrosarcome de la région du poignet
Classer à 171.2 (fibrosarcome du membre supérieur).
Exemple:     I (a) Carcinome péribiliaire
Classer à 195.2 (carcinome de l'abdomen).

Les tumeurs décrites comme atteignant «un siège ou un autre» seront classées à la rubrique qui embrasse les deux sièges à la fois, mais, s'il n'en existe pas, on utilisera le code pour «siège non précisé».

Exemple: Ostéosarcome des vertèbres lombaires ou du sacrum
Classer à 170.9 (ostéosarcome, de siège non précisé)
Exemple: Carcinome de l'intestin grêle ou du colon
Classer à 159.0 (carcinome de l'intestin SAI).
Exemple: Cancer du pancréas ou du poumon
Classer à 199.1 (cancer de siège non précisé).
D. Tumeur de siège non précisé

Lorsque le siège d'une tumeur n'est pas précisé, classer à «siège non précisé» pour le type morphologique en cause, même si la tumeur est associée à un autre trouble (par exemple occlusion, hémorragie, perforation) de siège précisé.

Exemple:     I (a) Perforation de l'estomac
                           (b) Carcinome
Classer à 199.1.
Exemple:     I (a) Oblitération de l'uretère
                           (b) Sarcome
Classer à 171.9.
Exemple:     I (a) Hémorragie de la vessie
                           (b) Carcinome à cellules transitionnelles
Classer à 199.1.
E. «Tumeurs primitives de siège inconnu»

Lorsque l'expression «siège primitif inconnu» figure sur un certificat, classer à la rubrique «siège non précisé» en fonction du type morphologique en cause (par exemple, adénocarcinome 199.1, fibrosarcome 171.9, ostéosarcome 170.9); toute autre tumeur maligne mentionnée ailleurs sur le certificat sera considérée comme secondaire.

F. Tumeurs secondaires

Les rubriques 196, 197 et 198 ne doivent pas être utilisées pour le codage des causes initiales de décès. Toute tumeur secondaire, de siège précisé ou non, sans mention de la tumeur primitive, sera classée dans la rubrique «siège non précisé» en fonction du type morphologique concerné (par exemple, carcinome 199.1, sarcome 171.9, mélanome 172.9).
Les rubriques 196, 197 et 198 sont destinées à être utilisées pour le codage multiple et le codage de morbidité; à ces fins, elles englobent toutes les tumeurs secondaires de siège précisé quel que soit le type morphologique (par exemple, mélanome secondaire du poumon 197.0; carcinome secondaire à cellules pavimenteuses, ganglion lymphatique cervical 196.0).

G. Leucémie
Une poussée aiguë au cours de la leucémie chronique sera classée à forme chronique.
Exemple:     I (a) Leucémie lymphoïde
                             aiguë et chronique
Classer à 204.1 (leucémie lymphoïde chronique).

La leucémie aiguë tout type sera classée comme telle, quel que soit le laps de temps écoulé depuis l'apparition de la maladie jusqu'au décès.
Si la leucémie est précisée comme un état terminal d'une affection incluse dans les rubriques 200-202, la classer à 200-202.

H. Caractère implicite de malignité

La mention, sur un certificat, d'une tumeur ayant entraîné des métastases ou des tumeurs secondaires signifie que cette tumeur est maligne; elle doit être classée comme telle, même si son nom, en l'absence d'indication de métastases, devait être classé dans une autre partie du chapitre II.

Exemple:     I (a) Envahissement métastasique
                             des ganglions lymphatiques
                           (b) Carcinome in situ du col utérin,
                             extirpé il y a deux ans
Classer à tumeur maligne du col utérin (180.9).
Exemple:     I (a) Tumeurs secondaires des ganglions
                              lymphatiques et du poumon
                           (b) Tumeur de Brenner
Classer à tumeur maligne de l'ovaire (183.0).
VII. Rhumatisme articulaire aigu avec cardiopathie

En l'absence d'indications sur l'évolutivité de l'affection rhumatismale au moment du décès, admettre l'évolutivité si l'affection cardiaque (autre que les affections terminales et l'endocardite bactérienne) spécifiée comme étant rhumatismale ou due au rhumatisme articulaire aigu, est qualifiée d'aiguë ou de subaiguë; en l'absence de l'un de ces qualificatifs, les termes «cardite», «endocardite», «maladie du coeur», «myocardite» et «pancardite» seront considérés comme désignant une affection aiguë si l'intervalle entre le début de la maladie et le décès est inférieur à un an et, dans le cas où l'intervalle n'est pas indiqué, si le sujet est âgé de moins de 15 ans. Pour la «péricardite», admettre l'affection aiguë quel que soit l'âge du sujet.

VIII. Malformations congénitales

Les affections suivantes peuvent être considérées comme congénitales lorsqu'elles provoquent le décès aux âges indiqués ci-dessous et qu'il n'est pas spécifié qu'elles ont été contractées après la naissance:
Moins d'un an: affection valvulaire du coeur, anévrisme, atrésie, atrophie cérébrale, difformité, déplacement d'organe, ectopie, hypoplasie d'organe, kyste cérébral, malformation, rétrécissement aortique, rétrécissement pulmonaire.
Moins de quatre semaines: endocardite, hydrocéphalie SAI, maladie du coeur SAI, myocardite.

IX. Nature du traumatisme

Lorsque plus d'un traumatisme classé en 800-959 est mentionné et qu'aucun d'eux n'est indiqué de façon précise comme cause du décès, classer selon l'ordre de préférence suivant, si aucune instruction contraire n'est donnée dans la classification:

fracture du crâne (800, 801, 803, 804) et fracture du cou (805.0, 805.1, 806.0, 806.1)
lésion traumatique interne du thorax, de l'abdomen, du bassin (860-869)
fracture des os de la face, de la colonne vertébrale, du tronc (802, 805.2805.9, 806.2-809)
autres traumatismes de la tête (850-854), plaies ouvertes du cou et du thorax (874, 875), amputation de membres due à un traumatisme (887, 897) et lésion médullaire sans traumatisme apparent de la colonne vertébrale (952)
fracture de membres (810-829)
brûlure (940-949)
autres lésions classées en 800-959

X. Empoisonnement par médicaments et substances biologiques

Dans le cas de combinaisons d'agents pharmacologiques relevant de rubriques différentes, on procédera comme suit: si l'une des substances est spécifiée comme ayant provoqué le décès, classer en conséquence. Dans le cas contraire, classer dans la rubrique prévue pour la combinaison, par exemple mélange de sédatifs (967.6). Sinon, lorsque les substances relèvent d'une même rubrique à trois chiffres, classer à la sous-catégorie «autres» s'il n'en est pas ainsi, classer à 977.8.
Les combinaisons de médicaments avec l'alcool seront classées sous la rubrique correspondant auxdits médicaments.

XI. Expression dénotant un diagnostic incertain

On ne tiendra pas compte des expressions ajoutées à l'indication du diagnostic pour marquer un doute quant à son exactitude, telles que «apparemment», «probablement», «peut-être», etc., car les déclarations non accompagnées de telles réserves ne diffèrent des autres que par le degré de certitude du diagnostic.

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