Classification supplémentaire des causes extérieures de traumatismes et empoisonnements (E800-E999)

Autres accidents de véhicules routiers (E826-E829)

Les autres accidents de véhicules routiers sont des accidents de transport impliquant des véhicules routiers sans moteur. Pour les définitions d'autres véhicules routiers et celles des termes correspondants, voir définitions (m) à (o).

Ce groupe de rubriques comprend:
accidents impliquant d'autres véhicules routiers utilisés à des fins récréatives ou sportives
A l'exclusion de:

collision entre véhicule routier sans moteur [tout type] et :
aéronef (E840-E845)
train (E801)
véhicule à moteur (E813, E820-E822)

Pour désigner la personne blessée, un quatrième chiffre [liste ci-après] est à utiliser avec les rubriques E826-E829:

.0 Piéton
Voir définition (r)
.1 Cycliste
Voir définition (P)
.2 Personne montant un animal
.3 Occupant d'un véhicule à traction animale
.4 Occupant d'un tramway
.8 Autre personne précisée
.9 Personne non précisée

E826 - Accident de cycle à pédales

Cette rubrique comprend:
E826 - Accident de cycle à pédales

collision entre un cycle à pédales et: animal (gardé) (monté) (en troupeau ou harde)
autre cycle à pédales
piéton
véhicule routier non motorisé [tout type]
autre objet, fixe, mobile ou en déplacement, non mis en mouvement par véhicule à moteur, ni train, ni aéronef

E827 - Accident de véhicule à traction animale

Cette rubrique comprend:
E827 - Accident de véhicule à traction animale

collision entre un véhicule à traction animale et:
animal (gardé) (monté) (en troupeau ou harde)
piéton
véhicule routier non motorisé, sauf cycle à pédales
autre objet, fixe, mobile ou en déplacement non mis en mouvement par véhicule à moteur, ni train, ni aéronef

A l'exclusion de:
collision entre un véhicule à traction animale et un cycle à pédales (E826)

E828 - Accident impliquant une monture

Cette rubrique comprend:
E828 - Accident impliquant une monture

collision d'un animal monté avec:
autre animal
piéton
véhicule routier non motorisé, sauf cycle à pédales et voiture de traction animale
autre objet, fixe, mobile ou en déplacement, non mis en mouvement par véhicule à moteur, ni train, ni aéronef

A l'exclusion de:
collision entre un animal monté et un:
cycle à pédales (E826)
véhicule à traction animale (E827)

E829 - Autre accident de véhicule routier sans moteur

Cette rubrique comprend:
E829 - Autre accident de véhicule routier sans moteur

accident de:
tramway SAI
véhicule routier sans moteur SAI
collision entre tramway ou véhicule routier sans moteur sauf ceux qui figurent sous E826 et E828 et un:
animal (non monté)
autre véhicule routier sans moteur non classable sous E826 à E828
piéton
autre objet, fixe, mobile ou en déplacement, non mis en mouvement par véhicule à moteur, ni train, ni aéronef

A l'exclusion de:
collision avec un:
animal monté (E828)
cycle à pédales (E826)
véhicule à traction animale (E827)
E919.4 Machines à travailler et à façonner le bois
Machine à moulurer
Ponceuse
Raboteuse
Scie:
à ruban
circulaire
Scie:
circulaire à table
mécanique, sauf celle portée à la main
radiale
E919.5 Machines motrices à l'exception des moteurs électriques
Machine à vapeur
Moteur à combustion interne
Turbine à gaz
Turbine hydraulique
A l'exclusion de:
déplacement par ses propres moyens sur la voie publique (E810-E819)
remorquage par un autre véhicule sur la voie publique (E810-E819, E827, E829)
E919.6 Organes de transmission